Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTAVEAU
Numéro de dépôt :
1086753
Date de dépôt :
31/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Niort
Présentation de la marque MOTAVEAU
Déposée le 31 janvier 1979 par la Société Anonyme (SA) PROLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Niort), la marque française « MOTAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOTAVEAU est expirée depuis le 31 janvier 1989.
PROLAIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038